Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUEST ENERGIE CONTROLE
OUEST ENERGIE CONTROLE, SARL

Numéro de dépôt :
4041208
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
OUEST ENERGIE CONTROLE de OUEST ENERGIE CONTROLE

Présentation de la marque OUEST ENERGIE CONTROLE

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST ENERGIE CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUEST ENERGIE CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST ENERGIE CONTROLE domicilié(e) 10 RUE JACK LONDON - 44405 - REZE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 511 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUEST ENERGIE CONTROLE, M. DENYS LOIRET domicilié(e) 10 RUE JACK LONDON - 44405 - REZE CEDEX - France.

La marque OUEST ENERGIE CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST ENERGIE CONTROLE est expirée depuis le 21 octobre 2023.

OUEST ENERGIE CONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : AxéConso


OUEST ENERGIE CONTROLE, SARL - 10 RUE JACK LONDON - 44405 - REZE CEDEX - France - SIREN 751511106


OUEST ENERGIE CONTROLE, M. DENYS LOIRET - 10 RUE JACK LONDON - 44405 - REZE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 26 avril 2016 - Changement d'adresse n°667914 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

étude de projets techniques ; audits en matière d'énergie.